Conditions Générales d’Utilisation — bet-riot-france.com
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet bet-riot-france.com (ci-après « le Site »), édité en tant que support éditorial indépendant à vocation informative dans le domaine des jeux d’argent et de hasard en ligne. Toute consultation du Site emporte adhésion pleine et entière aux stipulations qui suivent. Il est demandé à tout visiteur de lire attentivement le présent document avant toute navigation. Le Site étant destiné à un public strictement majeur, l’accès est réservé aux personnes âgées de dix-huit (18) ans révolus résidant en France métropolitaine et dans les départements et régions d’outre-mer.
Article 1 — Préambule et acceptation des conditions
Le présent document constitue un contrat électronique liant l’éditeur du Site à tout utilisateur qui accède, consulte ou interagit avec les contenus mis en ligne. La navigation sur bet-riot-france.com implique la reconnaissance par l’utilisateur qu’il a pris connaissance des présentes CGU et qu’il en accepte sans réserve l’intégralité des clauses. Un utilisateur qui n’adhérerait pas à l’une quelconque des dispositions énoncées ci-après est invité à quitter le Site immédiatement et à s’abstenir de toute utilisation ultérieure.
Le Site est édité par une équipe éditoriale indépendante spécialisée dans l’analyse et le commentaire des offres de divertissement en ligne, en particulier celles proposées par l’opérateur BetRiot Casino, exploité par la société Rabidi N.V., titulaire d’une autorisation délivrée par le Gaming Control Board de Curaçao sous la référence OGL/2023/103/0067. L’éditeur du Site n’est ni opérateur de jeux, ni titulaire d’une licence d’exploitation, ni intermédiaire financier. Aucun pari, dépôt, retrait ou opération de jeu ne peut être effectué directement depuis les pages de bet-riot-france.com.
Afin d’assurer une compréhension homogène des termes employés dans le présent document, le tableau de définitions ci-après précise le sens des expressions les plus fréquemment utilisées :
| Terme | Signification |
|---|---|
| Site | Le site internet accessible à l’adresse https://bet-riot-france.com dans son intégralité, incluant l’ensemble des pages, sous-domaines, contenus, images, textes et bases de données qui le composent. |
| Éditeur | L’entité éditoriale responsable de la publication, de la mise à jour et de la modération des contenus figurant sur le Site. |
| Utilisateur | Toute personne physique majeure qui accède au Site, consulte ses pages ou interagit avec ses fonctionnalités, à titre gratuit et sans nécessité d’inscription. |
| Opérateur tiers | Société commerciale exploitant une plateforme de jeux d’argent en ligne vers laquelle le Site peut proposer des liens hypertextes à des fins d’information, notamment BetRiot Casino exploité par Rabidi N.V. |
| Contenu éditorial | L’ensemble des articles, analyses, comparatifs, revues, guides, images et éléments graphiques publiés sur le Site par l’Éditeur ou ses contributeurs. |
| Lien affilié | Lien hypertexte techniquement identifié permettant à l’Éditeur de percevoir une rémunération de la part de l’Opérateur tiers en cas d’inscription d’un Utilisateur redirigé depuis le Site. |
| Jeux d’argent | Activités de divertissement fondées sur une mise financière et un résultat dépendant totalement ou partiellement du hasard, telles que définies par la réglementation française applicable. |
| CGU | Les présentes Conditions Générales d’Utilisation dans leur version en vigueur à la date de consultation du Site. |
L’acceptation des CGU s’opère de manière tacite dès la première consultation d’une page du Site. Aucune formalité d’inscription, d’authentification ou de signature électronique n’est requise pour établir cette acceptation, laquelle résulte du seul fait de la navigation.
Article 2 — Description du site et de ses services
bet-riot-france.com est un site éditorial dont la vocation exclusive consiste à fournir aux utilisateurs francophones des informations, analyses et commentaires portant sur l’univers des divertissements en ligne, avec une attention particulière portée à l’offre de BetRiot Casino. Les contenus publiés visent à éclairer le lecteur sur les caractéristiques des jeux proposés, les modalités de fonctionnement des offres de bienvenue, les méthodes de paiement acceptées, les logiciels utilisés ainsi que les aspects réglementaires applicables à l’opérateur commenté.
Les services proposés par le Site se limitent strictement à la mise à disposition de contenus rédactionnels. À aucun moment le Site ne propose de service de jeu, de traitement de paiement, d’ouverture de compte joueur, ni de tout autre acte constitutif d’une opération de jeu d’argent. Les Utilisateurs qui souhaitent participer aux jeux commentés doivent se rendre directement sur la plateforme de l’Opérateur tiers concerné et souscrire aux conditions particulières de ce dernier, indépendantes des présentes CGU.
Le Site peut proposer, à titre indicatif et non exhaustif : des revues détaillées de plateformes de jeu, des guides pratiques sur les mécaniques de jeu, des explications relatives aux règles de différentes catégories de divertissement, des tableaux comparatifs, des articles d’actualité concernant le secteur, ainsi que des ressources dédiées à la prévention du jeu excessif. L’Éditeur se réserve la faculté de modifier, enrichir ou supprimer tout ou partie des contenus à sa discrétion, sans obligation d’information préalable des Utilisateurs.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre purement informatif. Elles ne sauraient constituer un conseil personnalisé, une recommandation d’investissement, une garantie de gain, ni une incitation à jouer. L’Utilisateur demeure seul juge de l’opportunité d’agir sur la base des informations consultées et assume l’entière responsabilité de ses décisions personnelles.
Article 3 — Accès au site et âge légal (18 ans+)
L’accès à bet-riot-france.com est strictement réservé aux personnes majeures, âgées d’au moins dix-huit (18) ans révolus au moment de la consultation. Cette restriction découle à la fois du cadre légal français relatif aux jeux d’argent et de la nature des contenus éditoriaux publiés, susceptibles d’orienter le lecteur vers des offres de divertissement soumises à condition d’âge.
En accédant au Site, l’Utilisateur déclare et garantit qu’il satisfait à cette condition d’âge. Toute consultation par une personne mineure constitue une violation des présentes CGU et engage la responsabilité des représentants légaux du mineur concerné. L’Éditeur invite les parents, tuteurs et titulaires de l’autorité parentale à mettre en œuvre des dispositifs de contrôle parental afin de prévenir l’accès des mineurs aux contenus relatifs aux jeux d’argent, notamment par le recours à des logiciels de filtrage disponibles sur le marché.
L’accès au Site est libre et gratuit. Aucun frais n’est perçu de l’Utilisateur pour la consultation des contenus. L’Éditeur ne saurait toutefois être tenu responsable des coûts éventuels supportés par l’Utilisateur au titre de sa connexion internet, de son équipement informatique ou de son abonnement à un fournisseur d’accès. Le Site est optimisé pour être consulté depuis les navigateurs internet modernes maintenus par leurs éditeurs respectifs ; l’utilisation de navigateurs obsolètes peut entraîner des dysfonctionnements d’affichage dont l’Éditeur ne peut être tenu pour responsable.
L’Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du Site vingt-quatre heures sur vingt-quatre et sept jours sur sept. Toutefois, cette disponibilité ne saurait constituer une obligation de résultat. Le Site pourra faire l’objet d’interruptions temporaires pour des raisons de maintenance technique, de mise à jour éditoriale, de contrainte imposée par l’hébergeur, ou de tout événement de force majeure, sans que ces interruptions puissent ouvrir droit à indemnisation au bénéfice de l’Utilisateur.
Article 4 — Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des éléments constitutifs du Site, incluant sans limitation les textes rédactionnels, les analyses comparatives, les guides thématiques, les illustrations, les photographies, les infographies, les logotypes, les chartes graphiques, l’arborescence, la structure des bases de données et le code source, constitue une œuvre protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles L. 111-1 et suivants relatifs au droit d’auteur.
Les droits patrimoniaux et moraux afférents à ces éléments demeurent la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses licenciés. Aucun droit, licence ou autorisation n’est concédé à l’Utilisateur, hormis un droit d’accès personnel, non exclusif et non transférable, strictement limité à la consultation privée à des fins non commerciales.
Sont notamment interdits, à défaut d’autorisation écrite préalable expresse de l’Éditeur : la reproduction totale ou partielle des contenus par quelque procédé que ce soit ; la représentation, la diffusion, la mise à disposition du public sur tout support ; l’extraction et la réutilisation d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle de la base de données ; l’adaptation, la traduction, la modification, l’arrangement ou la transformation des contenus ; l’incorporation des contenus dans une œuvre dérivée ; l’utilisation à des fins d’entraînement de modèles algorithmiques ou d’intelligence artificielle sans autorisation explicite.
Les marques citées à titre informatif, notamment celles relatives à BetRiot Casino, Rabidi N.V. et aux éditeurs de logiciels de jeu mentionnés dans les revues, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention sur le Site à des fins éditoriales ne saurait valoir revendication de droits par l’Éditeur, ni partenariat ou affiliation autre que celle expressément déclarée dans les mentions du Site.
Toute atteinte constatée aux droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur exposera son auteur aux poursuites civiles et pénales prévues par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice de toute autre action que l’Éditeur pourrait juger opportun d’engager.
Article 5 — Responsabilité du site éditeur
L’Éditeur s’engage à mettre en œuvre une diligence raisonnable dans la rédaction, la vérification et la mise à jour des contenus publiés sur bet-riot-france.com. Néanmoins, le secteur des jeux d’argent en ligne évolue en permanence, et les Opérateurs tiers modifient fréquemment leurs offres. Compte tenu de cette nature intrinsèquement mouvante des données publiées, aucune garantie d’exactitude, d’exhaustivité ou d’actualité ne peut être fournie.
Les informations relatives aux bonus, aux conditions de mise (« wagering »), aux plafonds de retrait, aux méthodes de paiement acceptées, aux fournisseurs de logiciels partenaires, aux versions d’applications mobiles ou aux licences détenues par les Opérateurs tiers peuvent évoluer à tout moment sans que l’Éditeur en soit informé. Il appartient dès lors à l’Utilisateur de vérifier, avant toute inscription ou opération, la véracité et l’actualité des informations directement auprès de l’Opérateur tiers concerné.
La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée en cas de : dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant de la consultation du Site ou de l’utilisation des informations qui y figurent ; perte financière subie par l’Utilisateur du fait de sa participation aux jeux commentés ; difficulté technique, latence, interruption de service ou incompatibilité avec l’environnement informatique de l’Utilisateur ; contamination virale, atteinte à l’intégrité des systèmes ou vol de données consécutifs à la consultation du Site ; contenu diffusé par des Opérateurs tiers vers lesquels le Site propose des liens hypertextes.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des relations contractuelles nouées entre l’Utilisateur et un Opérateur tiers postérieurement à un redirectionnement depuis le Site. Ces relations sont exclusivement régies par les conditions particulières de l’Opérateur concerné, dont l’Utilisateur reconnaît devoir prendre connaissance avant toute inscription.
Article 6 — Liens vers des sites tiers (opérateurs de jeu)
Le Site propose, dans le cadre de sa mission éditoriale, des liens hypertextes redirigeant vers des plateformes exploitées par des Opérateurs tiers, notamment BetRiot Casino exploité par la société Rabidi N.V. Ces liens sont proposés à des fins strictement informatives et de commodité pour l’Utilisateur souhaitant approfondir sa consultation.
L’Utilisateur est informé que certains liens présents sur le Site constituent des liens affiliés. Ces liens, techniquement identifiés par les attributs rel="sponsored nofollow noopener", permettent à l’Éditeur de percevoir une rémunération commerciale de la part de l’Opérateur tiers dès lors qu’un Utilisateur, redirigé depuis le Site, procède à la création d’un compte joueur sur la plateforme de destination. Cette rémunération contribue au financement de la ligne éditoriale et à la pérennité du Site.
La présence de liens affiliés n’altère en rien l’indépendance éditoriale de l’Éditeur, lequel demeure libre de publier des analyses critiques et de mentionner les éventuels points de vigilance identifiés à l’encontre des Opérateurs tiers commentés.
L’Éditeur ne saurait exercer un contrôle sur le contenu, la disponibilité, les conditions générales, la politique de confidentialité ou les pratiques commerciales des sites tiers accessibles depuis les liens qu’il publie. En conséquence, la responsabilité de l’Éditeur ne peut être recherchée du fait de ces sites tiers, ni du fait des relations contractuelles ou commerciales nouées entre l’Utilisateur et un Opérateur tiers.
Article 7 — Cadre légal des jeux d’argent en France
Les jeux d’argent et de hasard constituent en France une activité strictement encadrée par la loi. Le monopole historique de la Française des Jeux et du Pari Mutuel Urbain a été partiellement ouvert à la concurrence par la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne, puis complété par l’ordonnance n° 2019-1015 du 2 octobre 2019 réformant la régulation des jeux d’argent et de hasard.
L’Autorité Nationale des Jeux (ANJ), créée par cette ordonnance, constitue depuis le 1er janvier 2020 le régulateur unique du secteur. Elle délivre les agréments aux opérateurs autorisés à proposer des paris sportifs, des paris hippiques et du poker en ligne sur le territoire français.
Il est expressément précisé que l’Éditeur du Site bet-riot-france.com ne détient aucune licence délivrée par l’ANJ et n’exerce aucune activité soumise à agrément. Le Site est une publication éditoriale, non un opérateur de jeu. L’Opérateur tiers commenté, BetRiot Casino, opère sous la juridiction de Curaçao et non sous le régime français. Il incombe à chaque Utilisateur de vérifier la conformité juridique de sa participation à toute plateforme de jeu au regard de sa situation personnelle et de la législation applicable à sa résidence.
Le Site rappelle avec insistance que la pratique des jeux d’argent comporte des risques d’addiction et de préjudice financier. L’Éditeur invite les Utilisateurs à consulter la page Jeu responsable et prévention des addictions qui rassemble des ressources dédiées à la prévention.
Article 8 — Modification des conditions générales
L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment tout ou partie des présentes CGU, afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, techniques ou éditoriales. Toute nouvelle version entrera en vigueur dès sa mise en ligne sur le Site, sans nécessité de notification individuelle aux Utilisateurs.
La date de dernière mise à jour figurant en tête du présent document permet à l’Utilisateur d’identifier la version en vigueur. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des évolutions apportées. La poursuite de la consultation du Site postérieurement à une modification vaut acceptation tacite de la version révisée.
En cas de modification substantielle affectant les droits ou obligations des Utilisateurs, l’Éditeur pourra, à sa discrétion, mettre en évidence l’existence de la nouvelle version par un dispositif d’information adapté (bandeau, encart, notification). L’absence d’un tel dispositif ne saurait toutefois affecter l’opposabilité de la nouvelle version.
Les Utilisateurs qui n’accepteraient pas les modifications apportées sont invités à cesser toute consultation du Site. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée du fait des évolutions apportées aux CGU, celles-ci étant inhérentes à la vie d’un service éditorial en ligne.
Article 9 — Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Toute question relative à leur interprétation, leur exécution ou leur validité sera régie par les dispositions du droit interne français, à l’exclusion de toute règle de conflit de lois pouvant conduire à l’application d’un droit étranger.
Préalablement à toute action contentieuse, les parties s’engagent à rechercher une résolution amiable de leur différend. À cet effet, l’Utilisateur est invité à adresser une réclamation écrite à l’Éditeur, à l’adresse de contact figurant à l’article 10, en exposant les motifs de sa réclamation et les mesures qu’il souhaiterait voir prises. L’Éditeur s’engage à examiner la réclamation dans un délai raisonnable et à formuler une réponse motivée.
À défaut de résolution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la réclamation, le différend pourra être porté devant les juridictions françaises compétentes. Il est rappelé que, conformément à l’article R. 631-3 du Code de la consommation, l’Utilisateur ayant la qualité de consommateur peut saisir, à son choix, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, l’Utilisateur consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige. Une réclamation préalable écrite auprès de l’Éditeur demeure toutefois nécessaire avant toute saisine du médiateur.
Article 10 — Contact et signalements
Toute demande d’information relative aux présentes CGU, toute réclamation, tout signalement d’un contenu jugé illicite ou toute sollicitation en matière de propriété intellectuelle peut être adressée à l’Éditeur par courrier électronique à l’adresse suivante : [email protected].
Afin de permettre un traitement diligent de la demande, il est recommandé de mentionner dans le message : l’identité complète du demandeur ; l’objet précis de la demande ; les références des contenus concernés le cas échéant (URL, date de publication) ; les pièces justificatives éventuellement utiles à l’examen de la demande.
L’Éditeur s’engage à accuser réception de toute demande dans un délai raisonnable et à y apporter une réponse motivée dans les meilleurs délais compatibles avec la nature et la complexité de la demande. Aucun engagement ferme sur un délai maximal ne peut toutefois être pris compte tenu de la variété des sollicitations susceptibles d’être reçues.
Les Utilisateurs souhaitant approfondir leur compréhension du fonctionnement du Site sont invités à consulter les documents complémentaires suivants : la Politique de confidentialité et de traitement des données personnelles qui expose les modalités de collecte et de traitement des informations personnelles, ainsi que la Politique de gestion des cookies qui détaille les traceurs déployés sur le Site et les moyens de les paramétrer.
Pour revenir à la page d’accueil et découvrir l’ensemble des ressources éditoriales proposées, les Utilisateurs peuvent consulter la page d’accueil de bet-riot-france.com.
Rappel légal — 18+ obligatoire. La pratique des jeux d’argent et de hasard est strictement réservée aux personnes majeures. Ces activités comportent des risques d’endettement, d’isolement et de dépendance. Si vous ressentez une perte de contrôle vis-à-vis du jeu ou si un proche est concerné, une aide confidentielle et gratuite est disponible auprès du service Joueurs Info Service, accessible par téléphone au 09 74 75 13 13 (appel non surtaxé, sept jours sur sept, de 8 heures à 2 heures) ou en ligne sur joueurs-info-service.fr. Des outils de modération, d’auto-exclusion et de plafonnement sont par ailleurs détaillés dans notre rubrique dédiée à la prévention des addictions.